Pour Twitter, c’est la même chose : protéger son contenu avec l’artillerie lourde du droit d’auteur, c’est en faire un usage forcé qui corrompt sa logique et risque de générer des effets aberrants. Changer ). « Quel usage peut-on bien faire d’une courte citation d’un message de 140 caractères ? Mais ce n’est pas aussi simple. Les tweets que j’ai recopiés ne peuvent être protégés par un droit d’auteur, puisqu’il ne s’agit que d’énoncés de faits ou d’informations brutes. Le droit d’auteur confère deux types de droits : les droits patrimoniaux, qui permettent au titulaire de droits de percevoir une compensation financière pour l’exploitation de son œuvre par des tiers; et; le droit moral, qui protège les intérêts non économiques de l’auteur. L’utilisation de cette plateforme pose de nombreuses questions au regard du droit d’auteur et du droit à l'image. Bureau du droit d'auteur. Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter: Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Entrez votre adresse mail pour suivre ce blog et être notifié par email des nouvelles publications. Et rend encore plus absurde l’application du régime classique de la propriété intellectuelle. Je ne vois qu’une seule solution pour trancher ce litige : vous joindre à dbourrion dans l’action en justice qu’il ne va pas tarder à lancer contre moi, dès qu’il aura trouvé un avocat intéressé pour défendre sa cause. Ce sera mentionné dans le cartouche de droite présentant la licence et dans une page « mention légale » que je vais ajouter. Marketplaces : êtes-vous conformes au nouveau règlement P2B . Quand au 10 % qui restent, ils peuvent très bien se voir reconnaître le statut d’œuvres de l’esprit, s’ils sont formalisés et originaux, mais chaque élément devra être examiné par le juge. On trouve en premier lieu beaucoup de messages qui ne sont pas des créations, mais l’énoncé brut de faits ou d’informations. Les conversations que nous échangeons dans nos vies quotidiennes à l’oral ne sont pas des œuvres de l’esprit et Twitter est très largement le reflet numérique de la conversation orale. Affaire  Taiseux bavard c/ calimaq , pas mal pour passer à la postérité dans les manuels de droit, non ? …. Je veux bien croire que certains des teets sont plus créatifs, mais ils sont noyés dans un flots de messages triviaux (je vous rassure ma timeline est pareil, mais je n’ai pas la prétention ‘y écrire un roman !). SaveTweetVid n'est pas officiellement associé à Twitter. Et il n’est pas douteux qu’un haïku, en seulement trois strophes et dix-sept syllabes, constitue un petit miracle de création, couvert par le droit d’auteur. (140 caractères = 20 mots en moyenne). Merci d’ailleurs pour cette remarque ! C’est applicable à certains usages de Twitter comme le Twiller de Thierry Crouzet , mais pas à la votre (ni à la mienne d’ailleurs). Il s’applique à partir du moment où vous créez les œuvres, mais vous pouvez également déposer une demande d'enregistrement de vos œuvres auprès du bureau du droit d’auteur … Facebook et Twitter, pour leur part, ne semblent pas avoir décidé d’appliquer les mêmes règles. A quoi s’ajoute aussi la dimension collective de l’exercice qui complique encore les choses ! #terres. Changer ), Vous commentez à l’aide de votre compte Google. PS : mes tweets étiquetés #terres participent d’un « projet » « artistique » (hum, n’importe quoi) : ils sont les premières manifestations de « créations » (re-hum) que je reproduis, puis décline/déplie ensuite sur Terres…, mon autre blog dont j’ai placé tout le contenu sous CC (cf. En effet, Twitter n’est ni un législateur, ni un juge. où fixer la limite ? » OWNI, News, Augmented. En un mot comme en cent : Peut-on « copyrighter » un tweet ? Taxe Gafa : les géant de la tech bientôt taxés. Je constate un grave désaccord entre nous. J’aimais beaucoup d’ailleurs l’idée de « sédimentation » progressive que tu avais évoquée sur ton blog. Droit d’auteur et tweeting - le débat devait éclater. 4) Des fragments qui ne sont pas en eux-mêmes des œuvres de l’esprit originales, mais qui peuvent contribuer à faire progressivement émerger une oeuvre. Mais les juges risqueraient de ne pas être du même avis que vous ! Pour l’instant, les juges par le biais du raisonnement par analogie sont toujours parvenus à étendre les catégories classiques du droit d’auteur à Internet (œuvres de l’esprit, auteur, reproduction, représentation …). Donc oui, les webradios c’est bien pour votre visibilité, mais ce n’est pas avec eux que vous aurez des revenus de vos droits d’auteur. À ma connaissance, l’art n’est pas défini juridiquement. Le problème, c’est que si l’on reconnaît au contenu de Twitter le statut d’œuvre protégeable, la réutilisation sera limitée au champ des exceptions au droit d’auteur reconnues par la loi. Tout le monde ? Sauf que, ce n’est pas un tweet qu’il faut prendre en compte, mais la totalité des Tweets, qui composent l’oeuvre de l’esprit. Tout comme l’ont été auparavant le chat ou l’expression sur les forums. This page was last edited on 7 November 2020, at 00:19 (UTC). Le problème, c’est que si l’on reconnaît au contenu de Twitter le statut d’œuvre protégeable, la réutilisation sera limitée au champ des exceptions au droit d’auteur reconnues par la loi. Peut-on utiliser légalement les photos de ses concurrents ? Sinon, on ne pourrait plus citer quoi que ce soit d’un livre ou d’un poème, chaque phrase, chaque paragraphe, chaque vers étant alors une oeuvre de l’esprit. Mais ce n’est pas si simple, car les brouillons d’un écrivain sont en général considérés comme couverts par des droits. Deshoulières Avocats conseille et défend plus de 600 clients en droit de la propriété intellectuelle et de l’informatique. Mais en France, il faudra se tourner vers des exceptions très étroites comme la courte citation à des fins personnelles, qui deviennent absurdes appliquées à Twitter. – I have no idea where some of my Tom Waits CDs (and more) are. Je ne saurais dire si cela correspond à votre définition de la pingrerie numérique. Pourquoi la propriété intellectuelle doit changer (réponse de L. Lessig en vidéo) « :: S.I.Lex :: voyez ici pour un aperçu plus complet de ces propositions. Addictif ce truc …, ben voilà, c’était pas compliqué :-) Merci de ces éclairages fort intéressants…, @Calimaq :je récuse complètement que les 140 car de la bib de Toulouse soient un simple énoncé, bien que n’étant pas actuellement impliqué directement dans ce Twitter ( => cette signature). « :: S.I.Lex :: Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ? Filons de S.I.Lex #2 : le relevé des fouilles de la semaine « :: S.I.Lex :: Ce qui menace Twitter, c’est la contrefaçon ? Le droit à l'image. Ainsi se dénaturent les lois les plus légitimes …. Utiliser une chanson qui ne nous appartient pas, même si c'est seulement comme trame de fond, entre aussi en conflit avec le droit d'auteur. Il n’existe pas de présomption légale d’originalité et la personne désireuse de protéger son œuvre par le droit d’auteur doit apporter les preuves nécessaires, permettant aux juges de caractériser son œuvre d’originale. Pour établir si un objet peut relever du droit d’auteur ou non, il faut déterminer s’il s’agit d’une œuvre de l’esprit à partir de deux critères : Et c’est à ce double niveau que le bât blesse concernant Twitter, car une grande partie des tweets ne paraît pas satisfaire à ce double critère. On est plus très loin des androïdes qui rêvent de moutons électriques …, PS moi aussi : tout ça me fait penser je n’ai pas de compte Twitter et qu’il faudrait peut-être que je me lance un jour …. Placer Tweeter en CC-BY me paraîtrait la logique même et va dans le sens de l’usage dans la mesure où les RT citent déjà leur source. Une base de données peut d’ailleurs être protégée à la fois par le droit d’auteur et par le droit sui generis, qui ont des principes de fonctionnement très différents. Si vous souhaitez que les commentaires fournis par des tiers soient également publiés sous la même licence que vos billets, je vous suggère de faire quelques modifications. Mais il en a aussi résulté une dérive très grave, à savoir une dilatation sans fin de la sphère des objets soumis au droit d’auteur. Et là surprise : Excellente nouvelle : Twitter ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus produits par les utilisateurs du service. Lorsqu'une personne crée une œuvre originale, disposée sur un support matériel, elle détient automatiquement les droits d'auteur sur cette œuvre. Notre cabinet dispose d’un réseau de partenaires avocats en propriété intellectuelle dans plus de 150 pays. Mais alors qui en est l’auteur ? Vous vous livrez à une analyse juridique experte pour savoir si tel ou tel message est protégé ou non ? : le passage à l’anglais n’y change rien. Allons donc voir un peu cette fameuse « oeuvre » sur votre compte Twitter et examinons quelques extraits : – « 39°C à Lyon, ça va être la fête. cela signifie donc contrairement à ce que vous soutenez, que le législateur a précisément souhaiter créer une nouvelle catégorie et ne pas appliquer le droit d’auteur à un objet trop éloigné de sa logique initiale (à savoir la création littéraire et artistique). L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail ! Dernier point : si vous voulez allez jusqu’au bout de vos idées, attaquez-moi en justice pour avoir recopié quatre de vos tweets « artistiques » et nous verrons bien ce que les juges diront de ces « oeuvres » ! Les tweets devraient naturellement suivre cet usage, avec, si l’on y tient vraiment, une réserve possible pour des pans entiers de la timeline formant un tout cohérent, mais on est déjà dans du cas particulier. .] En l’état, il serait risqué pour tout utilisateur potentiel de considérer que la licence s’applique également aux commentaires. Merci pour toutes ces questions et surtout pour le ton posé de votre message, suite à ma réponse un peu vive … (on est parfois son propre troll ! 100ème billet dans S.I.Lex ! Quand je parle d’œuvre, je fais référence au concept juridique (œuvre de l’esprit), pas à l’œuvre au sens artistique (œuvre artistique). Avertissez-moi par e-mail des nouveaux articles. [Eclats de S.I.Lex] | :: S.I.Lex :: Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ? Ce que je pense faire prochainement, c’est reprendre ces 10% (ou 5% en sélectionnant mieux), et les republier sur mon site personnel comme brèves ou miscellanées. Le résultat final, qu’il soit bon ou mauvais (pas un critère en droit à ma connaissance), pourrait satisfaire au critère d’originalité. Agissez contre vos concurrents non conformes au RGPD ! Les tweets peuvent donc être protégés par le droit d’auteur dans des cas exceptionnels, lorsque leur auteur démontre un caractère particulièrement original. Je ne suis pas juriste et ma connaissance du CPI est parcellaire, mais je pense que l’idée de l’originalité d’une timeline, même si cette dernière contient surtout des fragments de conversation ou des reprises d’information, doit pouvoir s’argumenter. Et les juges feraient comme moi ! Et j’irais même plus loin, arrêtez d’écrire sur Internet tout court ou trouver un moyen de DRMiser votre clavier, car la réutilisation est l’essence même de la Toile ! Reconnaître le bénéfice du droit d’auteur à Twitter, c’est glisser sur une pente dangereuse qui pourrait déboucher sur une forme d’appropriation des mots du langage en eux-même ou de pans de la réalité (faits, informations). » : itou, un choix conséquent. Comment concilier le droit d’auteur et les libertés numériques ? (…) ce qui vous appartient vous appartient – … (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter) | Owni.fr. Je vais indiquer beaucoup plus clairement que ceux qui laissent des commentaires sur ce blog acceptent de les placer sous CC. A mon sens, cette limite justifie une réflexion sur l’opportunité de faire émerger un Copyright 2.0, qui rompe avec les concepts classiques de la propriété intellectuelle pour s’adapter aux innovations portées par les nouvelles pratiques sur le Web (et au premier chef, les manifestations de l’intelligence collective). La présence de la bib elle-même est un signe (sur 140) qu’il y a une valeur à cette info : sa réalité, son exactitude, sa vérification possible, et bref, comme tu l’as suggéré, une ligne éditoriale. Désolé de ne pas vous répondre plus longuement, je retourne me plonger dans Tweeter ! Il n’héberge ni ne divertit aucun contenu piraté ou protégé par le droit d’auteur sur son serveur et toutes les vidéos téléchargées sont directement enregistrées à partir de leurs serveurs CDN sur la machine de l’utilisateur respectif. 02/06 : Les nouveautés du mois de mai sont en ligne dans la rubrique Nos Acquisitions. Consuelo Reinberg. Je pense que ce serait très salutaire ! J’imagine que ça ouvre des perspectives au juriste fou en toi, non ? Pourquoi devraient-elles nécessiter un surcroît de visibilité, une approbation par clic et tout le toutim ! Cependant, cette maison d’édition a préféré retirer de la vente son livre « Perles des tweets et du Net » avant tout procès, craignant d’être attaquée sur le terrain du droit d’auteur. Twitter Cette licence signifie que vous nous autorisez à mettre vos Tweets à la disposition du reste du monde et que vous permettez aux autres d’en faire de même. En écrivant ce commentaire, vous avez placé vos propos sous CC. …et puis en plus ,est-ce que vous êtes sûr qu’il s’agit bien de migrants et pas de militants communistes franc maSSon qui installent le paiement maSSonique en France ? « :: S.I.Lex :: du jour 23 juin 2009 « Josechezjose's Blog. Vous n’imprimez pas « la marque de votre personnalité » comme disent les juges sur le cours de votre timeline ; elle vous emporte, elle vous ballote, comme une pirogue descend un fleuve ! Juillet 2009. La récente polémique à propos des modifications des conditions d’utilisation de Facebook est là pour en attester (voir cet article sur Ecrans Facebook, tous les droits pour toujours). Trouvez les réponses aux principales questions sur les droits d'auteur. Pas par moi, mais par un juriste. Les "Tweets" et le droit d’auteur? Nous porterions bien sûr l’affaire en appel et en cassation pour être sûrs de bien fixer la jurisprudence et au bout de dix ans de bataille contentieuse sans merci, nous aurions enfin notre réponse. Et de votre côté, vous demandez la permission chaque fois que vous retweeter un message ? En effet, ces tweets étaient notamment réunis en raison de leur originalité et de leur caractère humoristique. 28/11 : Claude LEVI-STRAUSS a 100 ans : retrouvez l’intégralité de ses titres ici : @fbon ouep plutôt que d’écouter mon dos, aller sur Terres et bosser….#danestunefeignasse. Dès lors, on aboutit à cette conclusion que certains tweets pourraient être protégés par le droit d’auteur et d’autres non … Ce qui ne va pas rendre les choses commodes, car le degré peut être insensible entre l’énoncé d’un fait et la production d’un haïku moderne par voie électronique ! Changer ), Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Voici donc la section pertinente concernant le droit d’auteur sur les différents sites que vous utilisez. Quelle est l’intérêt de déposer une marque ? Il n’y a aucune chance qu’ils vous reconnaissent un droit global sur la timeline que vous décrivez. L’énoncé suivant régit l’exploitation et la gestion du site Web principal du gouvernement du Manitoba et de tous les sites Web des ministères et des organismes qui en relèvent. Même chose pour les slogans. Le droit d'auteur a du mal avec les créations trop "collectives". Hum …. Intéressante votre comparaison avec les phrase d’un livre. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées. Parce que nos timelines se constituent de manière tout à fait aléatoire, en réaction aux questions des uns et aux réponses des autres. Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre), Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre), Cliquez pour partager sur LinkedIn(ouvre dans une nouvelle fenêtre). Sommes-nous en train de nous faire plumer par Twitter ? On parle bien de propriété littéraire et artistique en droit français, mais dans le détail et dans la pratique le droit d’auteur couvre de nombreuses créations intellectuelles sans exiger une nature artistique (l’exemple le plus flagrant est le droit sui generis qui protège les base de données et qui est pour l’essentiel une protection de l’investissement qui a permis la constitution de la base de données). ce qui signifierait que Tweeter au niveau global est une sorte de grand livre collectif. Le droit d’auteur confère aux créateurs le droit exclusif d’utiliser leurs œuvres ou d’autoriser des tiers à utiliser leurs œuvres.. Les lois sur les droits d’auteur s’appliquent-elles à Facebook et Twitter? De quoi éclipser Google et son petit procès de rien du tout avec les éditeurs …, Bon, sans rancune et à bientôt sur Twitter, PS : je retiens quand même cette idée supplémentaire de « direction de publication » et de « ligne éditoriale » + le problème spécifique posé par les auteurs « institutionnels » de tweets …, «A mon avis, le plus simple serait de mettre tout le contenu de Twitter sous GFDL comme Wikipédia ou par défaut sous Creative Commons.». Pourtant en consultant le profil Twitter d’un certain dbourrion, on se rend compte que l’on retrouve indéniablement dans ses messages l’empreinte de la personnalité fantasque du Taiseaux bavard, dans un registre qui n’est pas sans rappeler les plus grands moments de l’écriture automatique ! certains pourraient le penser) et à l’inverse le caractère restrictif des termes «Cette création par calimaq». Cette « pingrerie numérique » est incompréhensible à mes yeux ! Pas certain à vrai dire … En tout cas, l’originalité d’une compilation ne dépend pas du matériau source, puisqu’un annuaire par exemple peut être reconnu comme original du fait de sa présentation, même si les données sont purement informatives. Du coup, je pense que l’on peut arriver à cette solution qui concile un peu nos deux points de vues : – Votre timeline en elle-même ne peut constituer une oeuvre de l’esprit, sauf si vous vous prêtez à un exercice du type du Twiller. n’existe-t-il pas une obligation de citer ses sources ? Donc, pour revenir au débat que vous avez lancé: Une timeline peut-elle constituer une œuvre (là encore, au sens juridique)? A quoi peut bien servir une politique de confidentialité ? Leurs Communs numériques ne sont (toujours) pas les nôtres ! Parfois, il semble d’ailleurs qu’il y a quelque chose de presque « littéraire » dans la spéculation juridique. Vous vous livrez à un exercice intéressant de déconstruction de mon argumentaire. Sont à considérer: l’absence d’information à proximité du formulaire de commentaire; l’absence de demande explicite de consentement (case à cocher obligatoirement pour pouvoir poster un commentaire, signifiant l’acceptation de conditions d’utilisation); le caractère vague des termes «l’ensemble de ce blog» (le design fait-il partie du blog? Est-ce pour autant ce que les messages que l’on retweete doivent être regardés comme une sorte d’anthologie ? Répéter un message sur Twitter - un service de réseautage et de microblogage libre qui permet à ses utilisateurs d’envoyer ou de lire les mises au point d’autrui (appelées tweets) - peut-il être considéré comme une atteinte au droit d’auteur? Une sorte de simulateur de jurisprudence ou un LexoLab pour pouvoir faire des tests. sur le compte d’un tiers ! Je maintiens par contre qu’une sélection et agencement de messages originaux peut constituer une œuvre. Avec se site ça devient dure de géré ces droit mieux vaut je pense espéré des visiteurs vers l’article orignal en postant soit même. Sur Twitter justement, Vincent Glad (@vincentglad) pointait ce matin (01/07/2011) un article de l’Express où les auteurs de tweets ne sont pas mentionnés : est-ce légal ? Le phénomène Twitter intéresse déjà de près les spécialistes des sciences de l’information et si  l’on en croit cette liste impressionnante, on s’en rend compte que l’usage de Twitter est véritablement en train de passer dans les mœurs bibliothéconomiques aux États-Unis. Sur le fond, cette solution a été salutaire car elle a permis d’éviter que cette question essentielle  » Qu’est-ce que l’art ? Ce droit sui generis a été créé en plus du droit d’auteur pour permettre la protection des investissements nécessaires à la réalisation des bases, qui ne sont pas assez originales pour bénéficier du droit d’auteur. En effet, je revendique un droit d’auteur non pas sur chaque message individuellement (même si dans certains cas ça pourrait être pertinent), mais sur l’œuvre au sens large que constitue ma timeline sur Twitter. Mais cela revient à admettre qu’il y a bien un objet sous-jacent qui offre prise au droit d’auteur … ce qui nous ramène au début du raisonnement (coda) …, PS : évidemment, ça ne règle pas le statut de mes tweets non étiquetés #terres… Tu as raison, une bataille juridique s’impose à l’évidence…, PS2 : J’oubliais la possibilité qu’un jour, des morceaux de Terres soient publiés (papier ou électronique) dans un circuit plus « traditionnel » d’édition… ça commence à devenir vraiment tordu, non ? Comme j’ai recopié sans lui demander d’autorisation trois de ses tweets, il pourrait m’attaquer en justice pour contrefaçon.

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